La chute du Mur, déjà 20 ans !

brandendurgC’est ce type d’anniversaire, très médiatique, qui nous fait prendre conscience à quel point le temps passe vite.

Déjà 20 ans que le Mur de la honte est tombé et que la guerre froide est terminée. Le temps d’une nouvelle génération qui n’aura pas connu cette période.

Le 9 novembre 1989 : je me souviens très bien de cet événement planétaire, qui fut surtout marqué par sa soudaineté.

Cet anniversaire est aussi l’occasion d’être reconnaissant envers tous ceux qui ont œuvré, parfois au prix de leur vie, pour la fin de cette guerre. Je pense aux plus célèbres : Lech Walesa, Jean-Paul II, Mikhaïl Gorbatchev, Ronald Reagan, Helmut Kohl, mais combien d’autres restés dans l’anonymat des goulags…

En me replongeant dans l’état d’esprit du petit garçon que j’étais dans ces années 80, je constate que j’avais presque oublié ce sentiment de danger potentiel que représentait alors le bloc soviétique : c’était les « méchants » avec leurs bombes atomiques et les multitudes de chars massés derrière le rideau de fer. Sentiment d’insécurité renforcé par les séries télé et les films américains de l’époque qui illustraient de façon plus vivante nos cours d’histoire-géo.

La chute du Mur, puis celle du bloc soviétique, fut donc une révolution dans notre système de pensée et notre compréhension du monde. Ce fut aussi la naissance d’un nouveau monde : la mondialisation.

Ce monde voulait exprimer son immense besoin de liberté, une volonté toute neuve d’abattre les frontières et de permettre les échanges sans entrave. La technologie accompagna ces bouleversements avec l’internet et le téléphone portable.

C’est un monde qui accéléra à pleine vitesse, sans entrave, certes,…mais aussi sans aucune règle ni limite.

20 ans après, ce nouveau monde bâti sur les ruines du Mur est confronté à sa propre fragilité et à l’instabilité de ses fondations trop hâtivement posées.

La mondialisation a créé une Société à l’échelle planétaire qui a refusé jusqu’à aujourd’hui de se donner des règles et un Droit, sauf celui de la liberté.

Mais une Société sans règle ni Droit se retrouve en réalité soumise au règne de la loi du plus fort au prix d’inégalités de plus en plus profondes.

La Société de l’après guerre froide est aujourd’hui en « surchauffe » et surexploite son environnement. Ce qui aboutit à une terrible crise mondiale, plus structurelle que conjoncturelle.

Ce qui est maintenant urgent de construire c’est un Droit mondial, avec des règles communes pour réguler les échanges et garantir ainsi l’équité.

C’est aussi la mission prioritaire des dirigeants de notre monde actuel. Souhaitons qu’ils soient à la hauteur de leurs prédécesseurs qui surent, à force de ténacité et de courage, mettre fin à la guerre froide.

En 1989, le monde a retrouvé la liberté, en 2009, il lui faut établir l’égalité et la fraternité !…

Adrien Debever

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L’ombre des sectes sur la République

sectesLa semaine dernière, le tribunal correctionnel  de Paris a condamné l’église de scientologie française à 600 000 euros d’amende pour escroquerie en bande organisée.

Pas de dissolution, malgré le réquisitoire très dur du Parquet. La raison principale n’est pas la clémence des juges mais la loi…

En effet, ce jugement a mis en lumière une modification de la loi pénale en matière d’escroquerie intervenue le 12 mai dernier.

Ainsi, dans le cadre d’une loi de simplification, la peine de dissolution d’une personne morale a été supprimée en matière d’escroquerie.

Cette modification est passée inaperçue et a été votée « vite fait bien fait » !

C’est la MIVILUDES (Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires) qui s’en rend compte en septembre et demande en urgence le vote d’une nouvelle loi pour rectifier « l’erreur ».

Le problème, c’est qu’en droit pénal français, seules les lois plus clémentes sont rétroactives. Résultat : pour toutes les affaires de sectes en cours, il ne pourra plus jamais y avoir de dissolution prononcée !

C’est une nouvelle aberration dans les arcanes de notre République.

Cela pose évidemment beaucoup de questions :

  • Qui a modifié la loi ? Pourquoi ? Pour qui (Le siège américain de la Scientologie aurait eu connaissance de cette modification avant l’été…) ?
  • C’est aussi le problème du fonctionnement du parlement et de ses commissions. Les députés votent sans avoir l’information d’un changement…
  • Cela pose à nouveau le problème du cumul des mandats pour les députés (pas assez de temps pour traiter les dossiers à fond) et leur faible intérêt pour les sujets non politiques.
  • Enfin, la thèse du complot est alimentée par la position très ambiguë qu’a toujours eu Nicolas Sarkozy vis-à-vis de la scientologie (réception très médiatique de son n°2, Tom Cruise).

Tout cela revêt un caractère particulièrement grave car les sectes détruisent les individus et font de nombreuses victimes. Ce sont des cancers pour notre société et, malheureusement, ce n’est pas la première fois que la justice n’est pas en mesure de condamner ces dérives (suite, par exemple, à des disparitions mystérieuses de dossiers dans des procès contre la scientologie).

Peut-on au moins espérer que cette affaire entraîne, à l’avenir, une véritable vigilance républicaine de la part de nos élus ?

Adrien Debever

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L’identité nationale…la manipulation continue !

besson

Voilà, le nouveau buzz est lancé ou plutôt relancé car c’est du « réchauffé ».

Le plus grand des périls pour la France et les français est donc actuellement le problème de l’identité nationale !

Thématique très appréciée de Nicolas Sarkozy durant sa campagne présidentielle, il remet cela avec juste un changement de casting, dans le rôle du communicant démago en charge des basses œuvres : c’est Eric Besson, « l’homme de gauche » qui remplace « l’humoriste » Brice Hortefeux.

Alors que le chômage ne cesse d’augmenter, que les finances publiques sont exsangues, que le système financier n’a pas été réformé… pour les médias et notre Président de la République, le débat prioritaire est celui de l’identité nationale sur fond de charter d’afghans !

Le décryptage n’est même plus nécessaire, c’est, bien sûr, le remède, non pas à la grippe A, mais aux « affaires » qui ont fait tanguer la majorité présidentielle ces dernières semaines (Jean Sarkozy, Frédéric Mitterrand…). On sort l’écran de fumée pour cacher la situation économique et sociale du pays et on fait « d’une pierre, deux coups » en draguant l’électorat de l’extrême droite en vue des élections régionales.

La manipulation des français continue donc, tranquillement, sans trop de réactions.

Finalement, tout devient possible quand la toute puissante télévision (« du temps de cerveau humain » comme le disait le grand humaniste Patrick Le Lay, ex-PDG de TF1) est au service de cette manipulation…

Car, comment ne pas souligner, une fois de plus, la duplicité des grands médias télévisuels (TF1 et France Télévision principalement). Mardi dernier, la communication élyséenne a connu un bug qui peut amuser ou consterner, mais qui a permis de mettre en lumière le traitement « orienté » de l’information à la grande messe du 20h.

En effet, le Petit journal de Canal+ (qui dénote en matière de liberté de ton) a démontré, lors du déplacement de Nicolas Sarkozy dans le Jura pour rencontrer les agriculteurs, le « copié-collé » de son discours avec celui prononcé 10 mois plus tôt !

Je vous invite à découvrir la vidéo de cette gaffe présidentielle ou le peu d’intérêt porté par le Président de la République aux agriculteurs :

Le Petit journal de Canal+ du 28/10/09

Le plus intéressant et le plus révoltant se trouve à la fin de la vidéo quand on compare le traitement des journaux de 20h à dix mois d’intervalle. Ainsi pour le même texte comportant la phrase : « la terre fait partie de l’identité nationale française » : en février la phrase n’est même pas relevée alors que  la semaine dernière elle fait partie des titres du 20h !

Après cela, comment ne pas être outré, par la manière dont les élites politico-médiatiques de ce pays nous traitent…

Adrien Debever

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Pourquoi j’ai adhéré à Cap 21

cap21En adhérant au MoDem après les présidentielles de 2007, j’ai également adhéré à un projet politique basé sur l’humanisme mais aussi sur le respect de notre environnement.

La conscience écologique du MoDem est dans sa génétique et elle est portée par de nombreuses personnes au sein du mouvement. Certains issus des Verts, comme Jean-Luc Bennahmias ou Yann Wehrling, ou d’autres de Cap 21, comme Corinne Lepage.

A la création officielle du Mouvement Démocrate à Villepinte en décembre 2007, j’avais cru comprendre que l’UDF et Cap 21 se fondaient dans une famille commune et ouverte à tous : le MoDem.

Prenant pour la première fois ma carte dans un parti politique, je me définissais, bien sûr, comme MoDem, mais également comme héritier de l’UDF et adhérant de facto aux idées environnementales de Cap 21.

C’est dans cette logique que j’ai défendu les couleurs du MoDem en étant candidat aux cantonales quelques mois plus tard.

J’ai proposé à la population, à cette occasion, un programme fortement marqué par le développement durable (et qui fut salué comme tel par les observateurs). C’est donc naturellement que j’ai associé ma candidature à Cap 21 en plus du MoDem.

Les mois passèrent et en interne on constata que la fusion entre les membres de Cap 21 et ceux du MoDem ne se fit pas. C’est même deux entités qui continuèrent à vivre côte à côte avec parfois même des tensions importantes…

Le projet initial était cependant d’unir les forces et les idées dans un nouveau et grand parti et cela se traduisit, finalement,  par un affaiblissement en matière de fonctionnement et de communication.

Et pourtant sur le fond, et c’est cela qui compte vraiment, la cohérence est toujours là. L’humanisme implique aussi le respect de l’environnement de l’Homme. Quand j’ai entendu le discours de Corinne Lepage à la Grande Motte en septembre dernier, je fus enthousiaste.

Malheureusement, je suis contraint de constater que je suis MoDem mais pas Cap 21. Je pensais qu’après deux ans d’existence du MoDem, cette différence n’existerait plus et que tout adhérent du MoDem serait, de fait, membre de Cap 21 et vis versa…

Sans doute était-ce là un peu de naïveté de ma part. Et bien soit ! Tel Lagardère (« Le Bossu »), « si Cap 21 ne vient pas à moi, j’irai à Cap 21 » !

C’est ainsi que j’ai adhéré, hier, à Cap 21. Je souhaite de cette façon, réaffirmer mes convictions écologistes. En outre, je crois que pour éviter que cette cohabitation entre deux mouvements au sein d’un des deux ne nuise à l’intérêt collectif au profit de quelques ambitions personnelles, la solution est peut-être dans la réunification effectuée par les adhérents eux-mêmes.

Avec une double adhésion, nous ferons ainsi un « Villepinte » de fait, puisque celui de droit à échoué, et  nous assurerons une fusion par la base, véritable ingrédient de nos futurs succès électoraux…

Adrien Debever

Adhérent MoDem et Cap 21

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Lancement du nouveau site des Jeunes Démocrates de Gironde

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Les Jeunes Démocrates de Gironde lancent leur nouveau site.

Dans la perspective des grands rendez-vous à venir et en particulier les élections régionales, ils ont relooké et dynamisé cette interface.

Vous trouverez ainsi : leur actualité, des articles de fond, des comptes-rendus de leurs actions, un album photos, leurs publications, leur agenda…

Ils vous attendent nombreux et dans une démarche participative puisque vous pourrez commenter leurs articles et faire part de vos observations.

www.jeunesdemocrates33.fr

Bon surf !

Europe Ecologie – Organisation Génétiquement Modifiée ?

eeIncroyable mais vrai ! Alors que la polémique Jean Sarkozy bat son plein et qu’elle suscite de plus en plus d’indignations dans l’opinion publique, Europe Ecologie, mouvement « fun et bigarré » (comme dirait Brice de Nice) nous donne une nouvelle définition des OGM.

En effet, Noël Mamère, figure médiatique de Gironde et membre des Verts, a annoncé hier dans Sud Ouest qu’il ne mènerait pas la liste Europe Ecologie en Aquitaine. Par contre, il a soumis un nom pour mener cette campagne régionale : Marie Bové !

Fille de José Bové, 34 ans, inconnue du grand public, elle travaille au groupe socialiste de la CUB (Communauté Urbaine de Bordeaux).

Le népotisme de droite fait donc recette à gauche et Europe Ecologie démontre que l’on peut être contre la culture agricole des OGM et posséder une organisation qui utilise des critères génétiques dans le choix de ses leaders !

Le deuxième enseignement est évidemment, la supercherie quant à l’indépendance de ce mouvement vis-à-vis du PS. En effet, Marie Bové symbolise bien une telle supercherie puisqu’elle ne travaille pas dans un groupe d’alliance Verts-PS mais dans un groupe purement PS et  est donc au service exclusif d’élus socialistes, ce qui fait une différence non négligeable.

Aujourd’hui, le positionnement politique d’Europe Ecologie ressemble ainsi davantage à une volonté de passer pour le calife à la place du calife socialiste plutôt qu’à une volonté d’affirmer une indépendance réelle.

Les idées d’Europe Ecologie n’en sont pas moins intéressantes et méritent de vrais débats. Au MoDem (Cap 21 comme les autres) nous y sommes très réceptifs et nous avons plaisir à en débattre localement avec des membres d’Europe Ecologie.

Mais aucune alliance ne sera possible dans les mois ou les années à venir si Europe Ecologie ne clarifie pas son positionnement politique.

Actuellement, le Mouvement Démocrate demeure le parti le plus indépendant (hormis les partis  extrêmes, bien entendu) vis-à-vis de l’archaïque clivage droite / gauche.

Adrien Debever
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Le délire dynastique, l’erreur de trop de Sarkozy ?

jeanetnicolasCe qu’il faut reconnaître à notre Président, c’est sa capacité à aller toujours plus loin, à repousser toujours plus avant les limites de l’omnipouvoir.

En parallèle on constate l’usure d’une opinion publique qui semble sans réaction face aux aberrations républicaines.

Il faut dire que notre quotidien est plutôt occupé par la crainte du chômage ou pas la désinformation médiatique (un jour la grippe À, le lendemain « l’affaire Mitterrand »…).

Mais jusqu’à quand ? N’y a-t-il pas un point de non-retour ?

Le dernier acte en date vaut son « pesant de cacahuètes » : Nicolas Sarkozy semble, en effet, vouloir donner un caractère dynastique à son règne.

Jean Sarkozy, ce n’est pas nouveau, est un « fil à papa » protégé et pistonné (souvenez vous de l’affaire du scooter ou de son investiture sur un canton gagné d’avance). Ce type de passe-droit est  malheureusement très répandu au sein de nos élites.

Mais ces derniers jours, nous avons franchi un cap, car c’est une chose d’être dans des fonctions tranquilles, bien rémunérées et planquées, mais c’en est une autre que d’obtenir d’importantes responsabilités par ce procédé. On nous apprend (enfin sans en faire non plus trop de pub) que Jean Sarkozy, 23 ans, n’ayant pas encore fini son Droit et n’ayant jamais eu de responsabilités professionnelles, va prendre la tête de l’Etablissement Public d’Aménagement du quartier d’affaires de La Défense (EPAD). Cela l’amènera ainsi à gérer un budget d’1 milliard d’euros ! Et cela pourrait bien être suivi en 2011 par l’obtention de la présidence du Conseil Général des Hauts de Seine…

En dehors du caractère choquant de cette nomination et des inquiétudes que l’on peut avoir pour le futur de ces structures, cela montre surtout une rupture (il faut dire qu’il adore ce mot) dans l’idéologie du père. Ainsi, c’est une remise en cause de la méritocratie sarkozienne, « du travailler plus pour gagner plus », et cela au profit du droit du sang !

Ce délire dynastique du Président pourrait bien être l’erreur de trop, car il risque d’entraîner des rancœurs profondes au sein de ses fidèles et surtout d’être un viol de trop pour les principes de notre République. Sur le sujet de l’hérédité, les français sont assez chatouilleux et leur réactions peuvent être révolutionnaires…

Nicolas Sarkozy se rêve peut être en nouveau Napoléon mais Sainte Hélène peut arriver plus vite qu’on ne le croit. Quant à Jean, pas sûr que le destin de l’aiglon le fasse fantasmer !

Adrien Debever

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Quand Alain Juppé se souvient qu’il n’est pas sarkozyste…

juppe-chiracTrès croustillant article dans Sud Ouest cette semaine où le Maire de Bordeaux, Alain Juppé, également Président départemental de l’UMP Gironde, se lâche et ne mâche pas ses mots à l’égard de Nicolas Sarkozy et de sa réforme de la Taxe Professionnelle.

Morceaux choisis :

« Pour en revenir à la taxe professionnelle, cela ne va pas être simple. Là, il faut dire que le gouvernement cherche la provocation. »

« Le premier texte évoquait une compensation mais dégressive. Moins 5 % chaque année pendant vingt ans. Dès la deuxième année, la CUB perdait plusieurs millions. C’est tout de même se foutre du monde. Le président Sarkozy avait promis une compensation euro par euro mais il avait oublié de dire pendant un an.»

Bref, le moins que l’on puisse dire c’est que cette réforme ne fait pas l’unanimité et entraîne beaucoup d’inquiétudes au niveau des collectivités locales. Cela pose d’ailleurs la question de la pertinence d’une telle réforme et de son caractère prioritaire en pleine période de crise (il est bien sûr entendu que cela n’est pas une mesure miracle anti-crise comme elle nous le fut pourtant présentée au départ).

En tout cas, c’est aussi une occasion de vérifier que tout l’UMP n’est pas groupie du Président Sarkozy et de sa politique. Dominique de Villepin n’est donc pas le seul opposant potentiel, il reste encore quelques héritiers du gaullisme et de la droite sociale tels qu’Alain Juppé. Mais à part un coup de gueule ponctuel (et déjà à moitié renié, puisqu’il s’est excusé dans les heures suivantes), quelle est réellement leur capacité à peser sur les événements en étant à l’intérieur du système ?…

Adrien Debever
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Découvrez l’article de Sud Ouest du 7 octobre

Pas de métropole sans grand stade !

grand-stadeLe football est le sport le plus pratiqué au monde, il est une des rares activités humaines à être universel. De ce fait, il dépasse le cadre sportif pour être un phénomène social, culturel et économique. Il suffit de se rappeler l’impact économique (+1,5 point de PIB en 98) de la coupe du monde en France et de l’effet de la victoire des bleus sur le moral des ménages, ou bien encore d’observer l’importance sociale et historique du foot dans le quotidien de milliers de supporters des grands clubs français (Marseille, Lyon, Saint-Etienne, Bordeaux…)

Cela est sans doute encore plus vrai en période de crise et de dépression sociale.  Alors certains qualifieront cela d’ « opium du peuple », d’autres de source de d’évasion et de rêve salvateurs pour toute société humaine.

Une chose est sûre, cette activité mérite une attention toute particulière de la part de nos décideurs politiques.

La France souhaite se porter candidate à l’organisation du Championnat d’Europe des Nations 2016. C’est un événement majeur qui implique des stades modernes et  adaptés.

A Bordeaux, ce projet permet de se poser dès maintenant la question de l’avenir du vieux et historique stade Chaban-Delmas.

On le sait bien, ce stade est aujourd’hui à la limite des normes européennes, il est très couteux à entretenir, il est limité en terme de place, son fonctionnement génère un très mauvais bilan carbone et entraine, de par sa position centrale, des bouchons dans les flux de spectateurs. Enfin, son statut de monument classé limite les marges de manœuvre.

Voilà sans doute l’occasion ou jamais de lancer le projet d’un grand stade moderne. Il faut donc saluer la position d’Alain Juppé sur ce point.

En effet, ce projet est intéressant pour plusieurs raisons :

  • Participer à l’Euro 2016 est une magnifique vitrine pour Bordeaux à travers toute l’Europe.
  • Les Girondins de Bordeaux, club de football professionnel, est aujourd’hui l’un des plus grands clubs français. S’il veut devenir un grand club européen, cela passe, entre autre, par un grand stade. Là encore la renommée de la ville est en jeu si elle veut devenir une grande métropole continentale (les jeunes européens apprennent à connaître les grande villes d’Europe bien souvent à travers leur club de foot : Real Madrid, Manchester United, FC Barcelone ou bien encore Milan AC).
  • La capacité des clubs français à rivaliser avec leurs voisins étrangers est aussi une formidable locomotive pour le sport amateur et la formation; Les Girondins de Bordeaux sont d’ailleurs un des clubs hexagonaux les plus en pointe dans ce domaine).

Cependant, ce grand stade ne doit pas être réalisé sans une vraie réflexion d’ensemble. En effet, l’une des rares erreurs de l’organisation de la Coupe du Monde 1998, fut de se contenter de stades rénovés ou construits (voir le Stade de France) sur les standards du XXème siècle.

Il faut bien reconnaître que les stades français sont de grands monstres de béton, vides et sans vie 6 jours /7 (quand il y a un club résident de haut niveau) et qui n’offrent, à l’occasion des matchs, qu’une buvette avec sodas et hot-dogs ! Il y a là un archaïsme aberrant et peu compatible avec  l’idée de rentabilité.

Le futur grand stade de Bordeaux devrait donc s’inspirer de ce qui existe en Angleterre, en Espagne ou en Italie (mais aussi des projet français comme celui de Lille). Ces ensembles sont avant tout des espaces de vie cohérent autour du sport et de la culture (on peut, ici, regretter que pour des raisons politiques, la grande salle de concert de la CUB ne soit pas intégrée à la même structure comme à Lille). On pourrait ainsi imaginer des commerces et des services dédiés autour de la thématique du bien-être. Le grand stade pourrait proposer toute la semaine un lieu de détente, d’activités sportives, avec des points d’alimentation saine (type resto bio), et d’activités culturelles : un vrai lieu de vie et de loisirs pour tous. Ce qui suppose un cahier des charges très strict pour les exploitants privés.

Sa conception doit aussi tenir compte de l’environnement et du développement durable en faisant de cet ensemble un modèle de technologie verte (autosuffisance énergétique et en eau…).

Son mode de financement doit également être optimisé avec, sans doute, à privilégier un Partenariats Public-Privé (PPP), dispositif moderne et très intéressant pour les collectivités locales qui souhaitent se lancer sur des grands projets (Voir l’article sur les PPP). Car il est bien évident qu’un grand stade à Bordeaux concerne tout le monde : la ville de Bordeaux, la CUB, le Conseil Général (Ce lieu drainera les populations des quatre  coins de la Gironde) et le Conseil Régional (puisque Les Girondins sont le seul club de foot professionnel de l’élite en Aquitaine).

Enfin, il restera la question de l’avenir du stade Chaban Delmas, son classement architectural  limitant les possibilités d’exploitation. Néanmoins, il est peut être possible de s’inspirer de Highbury, l’ancien stade historique de Arsenal (club de Londres), qui, bien que classé lui aussi, a été reconverti en logements, en respectant la structure extérieure du stade (découvrir cet exemple) et par là-même, une grande partie de son âme…

Adrien Debever

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Sur ce sujet, je vous invite à lire l’intervention de Fabien Robert lors du Conseil de la CUB du 2 octobre dernier.

Les Partenariats Public-Privé (PPP)

cpppLe 25 septembre 2009, la Caisse d’Epargne Aquitaine Poitou-Charentes organisait, à Bordeaux, une rencontre autour du thème des Partenariats Public-Privé :« la mise en place des PPP dans les collectivités locales ».

Cette rencontre était animée par Marc Teyssier d’Orfeuil, Délégué Général du Club des PPP, et Jérôme Grand d’Esnon, Avocat associé chez Landwell et Associés.

Trois possibilités de financement des grands investissements publics :

  • La plus classique par un investissement public (marché public) où la collectivité choisit par appel d’offre un prestataire privé qui sera payé pour réaliser l’investissement (avec souvent un paiement au fur et à mesure de la réalisation).
  • Il existe aussi depuis longtemps un financement par le biais d’un contrat de concession ou d’une délégation de service public (DSP). Le prestataire privé finance l’investissement puis exploite le service avec comme objectif de se rembourser sur les recettes issues des usagers. Lorsque les recettes ne sont pas celles attendues, la collectivité se voit contrainte de verser une compensation financière.
  • Plus récemment un nouveau système a été mis en place par une ordonnance de 2004, puis une loi du 28/07/2008 et enfin modifié par la LF 2009. Il s’agit des contrats de Partenariats Public-Privé (PPP).

En quoi consiste les Partenariats Public-Privé ?

Il s’agit d’un contrat passé par une collectivité avec un prestataire privé. Le prestataire privé finance l’investissement mais il est également en charge de sa maintenance durant tout le contrat qui peut aller jusqu’à une vingtaine d’années. Une fois réalisé, l’investissement est à la disposition de la collectivité contre un loyer prédéterminé et pour une durée précise, qui couvre la réalisation et la maintenance de l’investissement.

Les principaux avantages de ce dispositif sont :

  • La signature d’un vrai contrat (pas de dérapage de délai et de coût) et d’un contrat global (conception, réalisation, maintenance).
  • La rapidité de réalisation de l’investissement (motivation du partenaire privé qui ne percevra le premier loyer qu’à la livraison) et l’absence de risque de surcoût (les loyers sont fixés en amont).
  • La valorisation de l’investissement par l’obligation de maintenance (démarche qualitative également lors de la conception où le partenaire privé doit tenir compte de ses futurs coûts de maintenance). C’est un objectif de performance pour le partenaire privé avec la présence de clause de pénalités sur les loyers en cas de non respect des ses obligations (surtout la maintenance).
  • L’externalisation pour la collectivité cette dernière n’est pas toujours la mieux placée pour réaliser l’investissement prévu.
  • Un étalement des coûts dans le temps (les loyers ne sont versés qu’à la livraison et ils s’étalent sur le long terme).
  • Une grande souplesse dans les propositions des éventuels partenaires privés car l’appel d’offre ne se base pas sur un cahier des charges restrictif mais sur une analyse réelle des besoins. Une grande liberté de propositions laissée aux acteurs privés.

Les principales difficultés de ce dispositif sont :

  • Une procédure lourde en amont (en moyenne il faut 1 an pour monter le dossier). C’est un contrat complexe qui nécessite une évaluation préalable (vérification de l’opportunité, prise en compte tous les éléments, surtout ceux à long terme), puis une  procédure (négociée, d’appel d’offre restreint ou de dialogue compétitif).
  • Des coûts globalement plus importants que dans les autres modes de financement.
  • Une gestion du personnel plus complexe.
  • Une nécessaire adaptation des habitudes et des mentalités des agents des collectivités.
  • Support du coût de la TVA sur les loyers (pas récupérable).

Les dernières lois de 2008 et 2009 ont apporté quelques assouplissements :

  • La collectivité peut financer une partie mineure de l’investissement de départ et ainsi baisser ses futurs loyers (voire trouver plus facilement des partenaires privés).
  • L’Etat peut garantir jusqu’à 80 % des loyers de la collectivité (baisse du risque pour le partenaire privé et donc du coût les loyers). Les 20% restant permettent de garder une partie des loyers soumise aux risques des pénalités (motivation essentielle dans ce type de partenariat).

Les intervenants dans ce domaine :

La mission d’appui à la réalisation des Partenariats Publics-Privés (MAPPP) qui donne un avis obligatoire dans des projets qui concerne l’Etat et un avis facultatif pour les autres collectivités.

Contacts : 01.44.97.34.78 ou www.ppp.minefi.gouv.fr/mission.php

L’Institut de Gestion Déléguée (IGD) qui aide et conseil dans la volonté de passer des contrats de partenariats.

Contacts : 01.44.39.27.00 ou www.fondation-igd.org

Adrien Debever

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